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Mentions légales

Informations conformément à l'article 5 de la loi allemande sur les télémédias (TMG)

Zenzàpero® Italia par Amélie Bach

da

Azienda Agr. Mulino Martino
di A. Irsslinger
Località Rocche Negre 15

18020 Dolcedo (IM)

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Téléphone : IT +39 339 183 3944

DE +49 1575 1410 185
Courriel : info@zenzapero.com

Conception, photos et textes :
Zenzàpero® Italia

Règlement des litiges

La Commission européenne met à disposition une plateforme de règlement en ligne des litiges (RLL) : https://ec.europa.eu/consumers/odr.

Notre adresse courriel figure ci-dessus dans les mentions légales.

Nous ne sommes ni disposés ni tenus de participer à une procédure de règlement des litiges devant un organisme de médiation des consommateurs.

 

Responsabilité relative au contenu

En tant que prestataire de services, nous sommes responsables de notre propre contenu sur ces pages, conformément à l'article 7, paragraphe 1 de la loi allemande sur les télémédias (TMG). Cependant, conformément aux articles 8 à 10 de la TMG, nous ne sommes pas tenus, en tant que prestataire de services, de surveiller les informations transmises ou stockées par des tiers, ni de rechercher des faits ou circonstances révélant une activité illégale.

Les obligations de retrait ou de blocage de l'utilisation d'informations, conformément à la législation en vigueur, demeurent inchangées. Toutefois, notre responsabilité à cet égard ne peut être engagée qu'à partir du moment où nous avons connaissance d'une infraction spécifique. Dès que nous aurons connaissance d'une telle infraction, nous retirerons immédiatement le contenu concerné.

 

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Notre site web contient des liens vers des sites web externes de tiers sur lesquels nous n'avons aucun contrôle. Par conséquent, nous déclinons toute responsabilité quant à leur contenu. Le fournisseur ou l'exploitant respectif des pages liées est toujours responsable de leur contenu. Les pages liées ont été vérifiées quant à d'éventuelles violations de la loi au moment de la création des liens. Aucun contenu illégal n'a été identifié à ce moment-là.

Toutefois, une surveillance continue du contenu des pages liées n'est pas envisageable sans preuve concrète d'une violation de la loi. Dès que nous aurons connaissance d'une violation de la loi, nous supprimerons immédiatement les liens concernés.

 

Droits d'auteur

Le contenu et les œuvres créés par les exploitants de ce site web sont soumis au droit d'auteur allemand. Toute reproduction, modification, diffusion ou exploitation, sous quelque forme que ce soit, au-delà des limites autorisées par la loi, nécessite l'autorisation écrite de l'auteur ou du créateur concerné. Le téléchargement et la copie de cette page sont autorisés uniquement pour un usage privé et non commercial.

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